Serrurerie Ferronnerie du Midi - Mentions légales
Six-Fours-les-Plages, Bandol, Sanary-sur-Mer, La Seyne-sur-Mer, Ollioules, etc.
Propriété Intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de « Serrurerie Ferronnerie du Midi ». Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de « Serrurerie Ferronnerie du Midi », est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit qu'elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.
Droit à l'image
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne par la société « Serrurerie Ferronnerie du Midi » : transmission des informations demandées ou gestion de l'envoi de la lettre d'information.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous à la société BYG Communication aux coordonnées suivantes :
BYG Communication
10 rue de l'Autruche - 90160 Bessoncourt – FRANCE
Tél : 05 56 23 12 60
Fax :
Editeur
- www.ferronneriedumidi83.fr est édité par :
- Serrurerie Ferronnerie du Midi
- 396 chemin de Pépiole
- 83140 Six-Fours-les-Plages
- Tél. : 06 62 28 62 32
- N° SIRET : 478 047 640 00022
- Code APE : 4332B
Créateur
- BYG Communication
- 10 rue de l'Autruche
- 90160 Bessoncourt
- Tél. : 05 56 23 12 60
- Web : http://www.byg-communication.com
Hébergement
- Online SAS
- Siège social : BP 438 - 75366 Paris Cedex 08 - France
- Tél. : 01 84 13 00 00
- Web : www.online.net
- SAS au capital de 214 411 €
- RCS Paris B 433 115 904
- N° SIRET : 433 115 904 00057
- Code APE : 6311Z